Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT MAIN ILE DE LA REUNION
ARTS ET TRADITIONS (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
96629392
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque FAIT MAIN ILE DE LA REUNION

Déposée le 10 juin 1996 par l'association loi 1901 ARTS ET TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIT MAIN ILE DE LA REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTS ET TRADITIONS domicilié(e) 2 rue Jules Ferry - Camélias VI, 97400 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS ET TRADITIONS Co/URAD - France.

La marque FAIT MAIN ILE DE LA REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT MAIN ILE DE LA REUNION est expirée depuis le 10 juin 2006.

ARTS ET TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAIN


ARTS ET TRADITIONS (ASSOCIATION LOI 1901) - 2 rue Jules Ferry - Camélias VI, 97400 SAINT-DENIS - France - SIREN 334691805


ARTS ET TRADITIONS Co/URAD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres; Produits, non compris dans classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques à savoir: anneaux de rideaux, paniers, figurines statuettes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir: boîtes en verre, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.